Pourquoi faire un sondage à la pelle mécanique ?

  Le sondage au tractopelle, ou à la minipelle, permet d'effectuer une investigation plus profonde, et plus précise. Le choix de la filière en est facilité, et les éventuels désagréments dus à une topographie capricieuse du terrain, sont limités lors de l'installation effective de la filière (profondeur des drains, épaisseur de terre végétale, de 10/40....).

Lors d'une étude de sol, quels sont les critères analysés?

  Les critères sont analysés par « horizons de sol » (zone du profil  de composition homogène ). Voici la liste des points analysés par horizon :

l'épaisseur : Epaisseur de l'horizon en cm

la couleur : Couleur de l'horizon

la texture : Composition du sol (terre végétale, limon, argile...)

la structure  : L'état de l'horizon : léger, compact, grumeleux

L'hydromorphie : Traces oxydantes révélant  la présence d'une nappe perchée et/ou d'un mauvais drainage vertical

la pierrosité : Estimation de la proportion de cailloux

la perméabilité : Capacité de l'horizon à drainer l'eau

Quels sont les autres critères pris en compte?

Les autres critères pris en compte sont des critères environnementaux (topographie, présence de puits, de cours d'eau, de végétation), réglementaires (distances d'implantations par rapport aux limites de propriété, aux arbres, aux habitations, aux puits), et liés au projet ou à la situation particulière du projet (accès, configuration de la parcelle, zone de circulation, captage...).

L'analyse de ces critères permet-elle de déterminer sans délai le type de filière?

Oui, suite à l'étude de sol, et en fonction de la place disponible, il est possible de connaître le type de filière à mettre en place. Si le projet est bien défini (taille de l'habitation) il est également possible de connaître ses dimensions, et ceci directement sur le terrain.

Une filière d'assainissement autonome, c'est quoi?

Une filière d'assainissement autonome comporte deux « modules ».

Un module pré-traitement constitué :

D'un bac à graisse (facultatif si la fosse est à moins de 10 m des sorties des eaux). Son rôle est de décanter les graisses afin d'éviter le  colmatage des tuyaux de transfert, voire des drains.

D'une fosse toutes eaux qui reçoit l'ensemble des eaux usées produites par l'habitation. Sa fonction est de permettre la décantation des boues et la solubilisation des substances organiques grâce à l'activité bactérienne. La récupération des boues contenues dans la fosse se font 4 ans après la première  mise en fonctionnement, puis dans  un intervalle de temps qui dépendra du niveau de boues produites par l'habitation.

Un module traitement constitué :

D'une filière d'épandage dont le choix dépend de l'étude de sol et l'étude environnementale de la parcelle.

Son rôle est d'assurer l'épuration puis l'évacuation par le sol de l'effluent sortant de la fosse.

Quelles sont les filières existantes autorisées ?

Ils en existent plusieurs types, préconisées en fonction des critères cités ci-dessus. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site du Conseil Général .

Peut-on m'obliger à me brancher au tout-à-l'égout après l'installation de la filière?

Si le tout-à-l'égout arrive sur « zone » après l'installation de votre filière, vous avez légalement un délai de 10 ans avant de vous y brancher. Ce délai permet « d'amortir » les investissements réalisés.

Est-on obligé de se mettre aux normes?

L'installation d'une filière réglementée, et donc la réalisation d'une étude de sol et d'un dossier de conception, sont obligatoires lors d'une demande de  permis de construire (motif de refus du permis). Ensuite, plusieurs cas de figures peuvent se présenter :

Vous décidez de changer de votre plein gré votre installation : l'étude de sol et le dossier de conception sont à faire.

Vous vendez votre bien : Depuis janvier 2011 un avis du SPANC de moins de 3 ans, et, le cas écheant, une étude de sol et de conception d'une filière d'assainissement doit être jointe à l'acte de vente. Les travaux peuvent être réalisés avant la vente, ou après, sous un delais d'un an, par l'acquereur du bien.

Vous avez été contrôlé par le SPANC (Service Publique d'Assainissement Non Collectif) : Selon l'avis du SPANC, on peut vous demander de vous remettre aux normes, surtout si votre installation présente un risque sanitaire.

Le SPANC peut aussi considérer que l'installation existante ne présente pas de risque, auquel cas vous pouvez continuer à l'utiliser. Mais toute modification de l'habitation, ou mise en vente du bien, peut vous obliger à vous mettre en conformité....ou à consentir une baisse du prix de vente.

Peut-on avoir une aide financière?

Vous pouvez bénéficier d'un prêt à taux zéro, plafonné à 10000€ sans condition de ressource, remboursable en 10 ans pour toute remise en état de votre installation si la filière préconisée n'utilise pas d'énergie pour son fonctionnement. Sont donc exclues les microstations, et les pompes de relevage.